L’agriculteur gagne face à Monsanto

BERNAC (CHARENTE). L’agriculteur intoxiqué par un herbicide de Monsanto devra être indemnisé, a décidé la cour d’appel de Bordeaux

La chambre sociale de la cour d’appel de Bordeaux a condamné avant-hier l’assurance accidents des exploitants agricoles (AAEXA) à indemniser Paul François, un agriculteur de Bernac (16), près de Ruffec, gravement intoxiqué en 2004 par un herbicide fabriqué par le groupe chimique américain Monsanto, le Lasso.

« La cour d’appel a confirmé la décision de première instance, condamnant l’assureur à prendre en charge l’accident et la rechute de mon client au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles », a indiqué l’avocat de l’agriculteur, Me François Lafforgue.

Selon l’avocat, la juridiction bordelaise « a établi le lien de causalité entre les troubles et l’herbicide produit par Monsanto », ajoutant que c’était « une première en France devant une cour d’appel ».

Vente interdite en France

En première instance, en novembre 2008, Paul François, âgé de 45 ans, avait obtenu auprès du tribunal des affaires de sécurité sociale d’Angoulême la reconnaissance d’un lien entre la pathologie dont il souffre et son intoxication.

L’assurance accidents des exploitants agricoles, qui n’avait pas voulu prendre en charge la rechute de l’agriculteur après une première hospitalisation, avait fait appel de cette décision.

M. François avait été empoisonné, en avril 2004, en manipulant du Lasso contenant notamment un solvant nocif, le chlorobenzène, et dont la vente est interdite en France depuis 2007.

L’agriculteur, à la tête d’une exploitation céréalière de 240 hectares, avait inhalé ce produit alors qu’il nettoyait une cuve-pulvérisateur ayant contenu le Lasso.

Depuis cette intoxication, l’agriculteur souffre de violents malaises, de vertiges, de moments d’absences ou de pertes de connaissance.
« C’est une grande victoire, après quatre années de procédure. C’est important pour moi et pour les autres agriculteurs intoxiqués », a indiqué M. François, affirmant qu’il avait été contacté par « des dizaines de victimes et de famille de victimes ».

Source : Sudouest.com, le 30 janvier 2010