Monsanto face à la Justice

En 1984, quand se fermait la class action des vétérans s’ouvrait au même moment un nouveau procès nommé « Kemner vs Monsanto », qui est considéré comme l’un des plus long dans les annales judiciaires américaines. Ce procès faisait suite à un accident survenu le 10 janvier 1979, dans lequel un train de marchandise transportant 70.000 litres de chlorophénol déraille à Sturgeon, Missouri, provoquant le déversement de toute la cargaison. Ce produit provient de l’usine de Monsanto située à Sauget, qui jusqu’à peu produisait des PCB. Des prélèvements de l’EPA révèlent la présence de dioxine dans le produit chimique déversé, ce qui conduit 65 habitant de Surgeon a porté plainte contre la firme de St Louis…
Ce procès a été une véritable épreuve de force, dans laquelle Monsanto n’a cessé d’entraver le cours de la justice à l’aide de ses avocats et de recours indénombrables, au point d’exaspérer le juge qui déclara « la justice retardée est une justice déniée […] la cour devrait refuser d’être utilisée comme un pion dans une telle débauche de recours judiciaires. » Des observateurs du procès remarquent que Monsanto voulait établir une réputation d’adversaire intraitable afin de décourager d’autres plaintes similaires dans le futur.

Ce procès a été le cadre de nombreuses révélations sur les pratiques de Monsanto, notamment grâce au travail rigoureux de l’avocat des plaignants, Rex Carr, on apprit par exemple que la firme « savait qu’en distillant ses chlorophénols, elle pouvait éliminer ou réduire la présence de dioxine » mais qu’ « elle ne l’a pas fait avant 1980. » De plus d’après le témoignage de Donald Edwards,un des ingénieurs de la firme qui fut entendu par la cour, Monsanto aurait déchargé de trente à quarante livres de dioxine par jour (1970-1977) de son usine de Sauget dans les eaux du Mississipi sans en informer les autorités. [1]
Une des révélations phares de ce procès a été sans conteste la démonstration de la falsification des études scientifiques réalisées par le docteur Suskind entre 1980 et 1984 pour le compte de Monsanto et qui avaient servies de preuves scientifiques contre la plainte des vétérans, dans la class action menée contre les producteurs de l’Agent Orange. Cette fraude scientifique sera confirmée par le National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH) [2] le National Research Council, lequel constatera que les études de Monsanto « souffraient d’erreurs de classification entre les personnes exposées et non exposées à la dioxine, et qu’elles avaient été biaisées dans le but d’obtenir l’effet recherché » [3] à savoir la démonstration fallacieuse de l’absence de lien entre l’exposition à la dioxine et le développement de cancers.

Finalement, le 22 octobre 1987, les plaignants furent déboutés, comme les vétérans du Vietnam, et ne se verront attribuer qu’un dollar symbolique de dommages et intérêts, au motif qu’ils n’ont pas réussi à prouver le lien entre leurs problèmes de santé et l’accident, puisque à l’époque la dioxine n’était pas encore considérée comme cancérigène. La firme sera tout de même condamnée à payer une amende de 16 millions de dollars pour mauvaise gestion des risques sanitaires liés à la dioxine.





[1Le monde selon Monsanto, MM Robin, coedition La decouverte/ Arte Ed., 2008, p65

[2Marilyn FINGERHUT, « Cancer mortality in workers exposed to 2,3,7,8-tetrachlorodibenzo-p-dioxin », New England Journal of Medicine, vol. 324, n° 4, 24 janvier 1991, p. 212-218

[3Anthony B. MILLER, « Public health and hazardous wastes », Environmental Epidemiology, vol. 1, National Academy Press, Washington, 1991, p. 207